La CCI a organisé une réunion d'information sur les travaux de la déviation Sud-Ouest d'Evreux le lundi 24 février dernier. Lisez le Compte-Rendu ici
La CCI a organisé une réunion d'information sur les travaux de la déviation Sud-Ouest d'Evreux le lundi 24 février dernier. Lisez le Compte-Rendu ici
La BASE AERIENNE 105 a organisé son 2ème raid solid'air le 24 mai dernier au profit de l'Institut Médico Pédagogique "Julie Corallo". Cette manifestation sportive a rencontré un vif succès ! Merci à tous les participants, les entreprises, les militaires et bénévoles qui ont témoigné de leur attachement à créer des liens solidaires sur notre territoire eurois. Les disponibilités reçues durant cette journée vont permettre de financer un projet éducatif pour les enfants de l’IMP « Julie corallo ». Voici les photos de cette belle journée sportive ...
Circulaire DGSC du 31/12/2013 relatif à l'application de l'évaluation externe : INSTRUCTION N° DGCS/SD5C/2013/427 du 31 décembre 2013 relative aux évaluations des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établissements et services sociaux et médicosociaux.
Textes législatifs et réglementaires relatifs à l'appel d'offres pour l'évaluation externe :
Article L312-8 du code de l'action sociale et des familles : www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do
JORF n°113 du 16 mai 2007 texte n° 225: www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do
Déclaration du Candidat Individuel (La DC2 remplace la DC5) : www.marchespublicspme.com/notice-DC2-rubrique-par-rubrique.html
Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do
Etat Annuel des Certificats reçus (la NOTI 2 remplace la DC7) : www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf
Déclaration de sous-traitance : vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/R16689.xhtml
Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008/ article R 324-4 Code du travail : www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=4C15E31F223E8E06ADBBB7D3BCB20608.tpdjo07v_1
Décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005: www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=8851AFAC0BA646A22E9EC62A55EA225A.tpdjo12v_2
Les établissements gérés par l’association « La Ronce » ont procédé à leur première EVI1 en 2008, la deuxième est en cours.
À la première EVI1 de 2008, l’association avait élaboré un kit informatisé avec un éditeur spécialisé et avec les apports méthodologiques et pédagogiques de l’A.N.D.E.S.I2 et de l’Université de Paris XII auprès d’un Comité de Pilotage de l’association qui regroupait l’ensemble des catégories socio-professionnelles des établissements et services3.
En 2007 un travail de réflexion et de recherche fut engagé via le Comité de pilotage accompagné de deux spécialistes de cette thématique. Cette première EVI a surtout permis de se familiariser avec les outils évaluatifs, de rappeler les points essentiels de la loi de 2002 et d’ébaucher les premiers plans d’amélioration pour chacun des établissements et services.
À partir de 2012, Mr HESSELNBERG en qualité de chargé de mission auprès de la Direction Générale a travaillé avec les directions des différents établissements et services afin de constituer un COPIL pluridisciplinaire par unité. L’objectif des COPIL4 étant de revisiter les items de la grille élaborés en 2007, communs pour l’ensemble des unités de l’association et de les adapter aux évolutions des projets d’établissements depuis cette période. Ce référentiel a été utilisé auprès des personnels, l’analyse des résultats et la formulation de points d’amélioration (plans d’action) sont en cours d’avancement à l’intérieur de chaque COPIL, les rapports de l’EVI de chacun des établissements doivent parvenir à l’ARS5 avant le 1. janvier 2014. Nous en parlerons plus en détail à ce moment-là.
1 évaluation interne
2 Association nationale des Cadres du Social
3 cf. l’autre article sur l’évaluation
4 comité de pilotage
5 Agence régionale de Santé
Le peintre ébroïcien Nico N'Simba et les jeunes de l'IMPro La Roce ont exposé dans le Hall de l'Hôtel de l'agglomération d'Evreux. Pour lire l'article du Paris Normandie du 09.07.2012, cliquez ici
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